{"id":61,"date":"2021-04-26T16:12:15","date_gmt":"2021-04-26T14:12:15","guid":{"rendered":"https:\/\/steanne-stpierre-portlouis.bzh\/ecole-sainte-anne\/?page_id=61"},"modified":"2021-12-04T09:06:01","modified_gmt":"2021-12-04T08:06:01","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/steanne-stpierre-portlouis.bzh\/ecole-sainte-anne\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

PROPRI\u00c9T\u00c9<\/h2>\n\n\n\n

Nom de la structure :\u00a0Ecole Ste Anne<\/strong>
Adresse : 4 Place au Bois 56290 PORT-LOUIS<\/strong>
T\u00e9l\u00e9phone : 02-97-82-41-83<\/strong>
Email : eco56.stean.port-louis@e-c.bzh<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Directeur de la publication : Mme Qu\u00e9m\u00e9neur Laura<\/strong>
Responsable de la r\u00e9daction : Mme Qu\u00e9m\u00e9neur Laura<\/strong><\/p>\n\n\n\n

REALISATION<\/h2>\n\n\n\n

Site r\u00e9alis\u00e9 par l\u2019Agence de Communication Lorientaise \u2013 Lamourduweb<\/a>
SARL au Capital de 5 000 E
Immatricul\u00e9e au RCS de Lorient
Sous le num\u00e9ro 800 209 793 000 10
Courriel : 
contact@lamourduweb.com<\/a>
Si\u00e8ge Social : 165, rue de la montagne du salut
56600 \u2013 LANESTER<\/p>\n\n\n\n

HEBERGEMENT<\/h2>\n\n\n\n

Nexylan SAS au Capital de 150.000 euros
RCS Lille-M\u00e9tropole 517 884 722
274 T Av de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL<\/p>\n\n\n\n

ACCES AU SITE<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de permettre l\u2019acc\u00e8s au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le du Propri\u00e9taire, et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et interventions de maintenance n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par cons\u00e9quent, le Propri\u00e9taire ne peut garantir une disponibilit\u00e9 du site et\/ou des services, une fiabilit\u00e9 des transmissions et des performances en termes de temps de r\u00e9ponse ou de qualit\u00e9. La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site et\/ou d\u2019utilisation des services.<\/p>\n\n\n\n

COPYRIGHT<\/h2>\n\n\n\n

Tout ce qui est contenu dans le site est prot\u00e9g\u00e9 par copyright. Il est possible d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des donn\u00e9es, images et textes \u00e0 usage personnel exclusivement, la reproduction, modification ou publication, totale ou partielle, en est interdire quelles que soient les raisons. Toute utilisation des marques ou logos, sans le consentement \u00e9crit du Propri\u00e9taire, ou des tiers int\u00e9ress\u00e9s constitue une violation entra\u00eenant des poursuites judiciaires. Les services du Propri\u00e9taire en ligne sont gratuits. L\u2019utilisation du site est enti\u00e8rement gratuite hors temps de connexion selon les conditions de votre fournisseur d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet.<\/p>\n\n\n\n

STATISTIQUES WEB<\/h2>\n\n\n\n

Des statistiques de clics sont produites afin de permettre une am\u00e9lioration constante de notre site Web. Les clics individuels sont enregistr\u00e9s de fa\u00e7on anonyme et ne peuvent \u00eatre r\u00e9associ\u00e9s \u00e0 des utilisateurs sp\u00e9cifiques. Loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique et aux libert\u00e9s. Nous prot\u00e9geons votre vie priv\u00e9e. Le Propri\u00e9taire prot\u00e8ge votre vie priv\u00e9e \u00e0 double titre. En accord avec nos mesures internes sur la confidentialit\u00e9, nous transf\u00e9rons vos donn\u00e9es, exclusivement aux soci\u00e9t\u00e9s distributeurs agr\u00e9\u00e9s membres du r\u00e9seau commercial du Propri\u00e9taire, pour leur permettre de vous contacter au plus t\u00f4t. D\u2019autre part, conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s (article 34 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978), les donn\u00e9es nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site ne seront utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales et de marketing qu\u2019avec votre agr\u00e9ment. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9 \u00bb du 6 janvier 1978, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces donn\u00e9es pour des motifs l\u00e9gitimes ou \u00e0 leur utilisation \u00e0 des fins de prospection, notamment commerciale.<\/p>\n\n\n\n

COOKIES<\/h2>\n\n\n\n

Un cookie est un petit fichier texte enregistr\u00e9 par un site Web sur votre disque dur. Les cookies n\u2019endommagent nullement votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies de nos pages Web ne recueillent aucune donn\u00e9e personnelle vous concernant. A tout moment, vous pouvez d\u00e9sactiver l\u2019utilisation de cookies par le biais du param\u00e9trage de votre navigateur. La dur\u00e9e de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, nos sites Web contiennent des cookies uniquement \u00e0 des fins d\u2019\u00e9valuation statistique anonyme et pour am\u00e9liorer la navigation des internautes. Si ces cookies devaient, en outre, \u00eatre utiles dans des cas particuliers, vous en \u00eates inform\u00e9s \u00e0 l\u2019endroit correspondant.<\/p>\n\n\n\n

MODALIT\u00c9S DU SITE<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019utilisation des services offerts par le site implique l\u2019acceptation de ce qui est expos\u00e9 ci-dessous. Ces indications sont susceptibles de modification, nous vous invitons \u00e0 les consulter tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement pour v\u00e9rifier le contenu. Le Propri\u00e9taire du site apporte le plus grand soin et met en \u0153uvre tout moyen pour diffuser des informations de qualit\u00e9. Le Propri\u00e9taire ne peut toutefois pas garantir de mani\u00e8re absolue l\u2019exactitude et l\u2019exhaustivit\u00e9 de l\u2019ensemble de ces informations. Ces informations et\/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommand\u00e9 de v\u00e9rifier l\u2019exactitude et la pertinence des informations et\/ou documents mis \u00e0 disposition sur ce site. Le Propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit de les corriger, d\u00e8s que ces erreurs sont port\u00e9es \u00e0 sa connaissance. Les informations et\/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment, et peuvent avoir fait l\u2019objet de mises \u00e0 jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l\u2019objet d\u2019une mise \u00e0 jour entre le moment de leur t\u00e9l\u00e9chargement et celui o\u00f9 l\u2019utilisateur en prend connaissance. Le Propri\u00e9taire ne repr\u00e9sente pas, ne garantit pas, ne cautionne pas, ni ne d\u00e9tient aucune responsabilit\u00e9 sur des sites ext\u00e9rieurs pour lesquels il pourrait exister des liens depuis ce site ou vice-versa. Tout site ext\u00e9rieur que vous pouvez visiter \u00e0 partir d\u2019un lien hypertexte depuis ce site est en dehors du contr\u00f4le du Propri\u00e9taire et vous le visitez \u00e0 vos propres risques. Le Propri\u00e9taire ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des \u00e9ventuelles collectes et transmission de donn\u00e9es personnelles, installation de cookies ou tout autre proc\u00e9d\u00e9 tendant aux m\u00eames fins, effectu\u00e9s par ces sites.<\/p>\n\n\n\n

INFORMATIONS TECHNIQUES \/ S\u00c9CURIT\u00c9.<\/h2>\n\n\n\n

Il est rappel\u00e9 que le secret des correspondances n\u2019est pas garanti sur le r\u00e9seau Internet. Par ailleurs, il appartient \u00e0 chaque utilisateur d\u2019internet de prendre les mesures appropri\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 prot\u00e9ger ses propres donn\u00e9es et \/ ou logiciels de la contamination d\u2019\u00e9ventuels virus circulants sur Internet.<\/p>\n\n\n\n

Modification des mentions l\u00e9gales et conditions d\u2019utilisation<\/p>\n\n\n\n

Le Propri\u00e9taire se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation afin de les adapter aux \u00e9volutions du site et\/ou de son exploitation. L\u2019utilisateur s\u2019engage donc \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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